Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIPROVAL-BORDEAUX

Numéro de dépôt :
97704345
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 novembre 1997 par DIPROVAL-BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est DIPROVAL-BORDEAUX, domicilié(e) Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704345.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2007.

DIPROVAL-BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-MOULIN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE PAYS DE FRANCE DRY VIN DU PAYS DU GERS , VALBLANC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE FRANCE MEDIUM SWEET VIN DE PAYS DES COTES DU TARN , COTES DE LA MALEPÈRE , (Marque figurative)


DIPROVAL-BORDEAUX - Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331565 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Vins